Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGER & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGER & CIE domicilié(e) ZI Bois l'Abbesse - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 820 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURGER & CIE, M. Bertrand BURGER domicilié(e) ZI Bois l'Abbesse - 68660 - LIEPVRE - France.
La marque S-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-LINE arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.
BURGER & CIE a également déposé les autres marques suivantes : easy-terrace
BURGER & CIE, SAS - ZI Bois l'Abbesse - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 915820831
BURGER & CIE, M. Bertrand BURGER - ZI Bois l'Abbesse - 68660 - LIEPVRE - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Inscription le 24 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791263 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-24
Inscription le 24 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791294 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-24
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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